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Documents d'urbanisme

Modification simplifiée du PLU

Modification simplifiée du PLU, mis à disposition du public  du 7 novembre au 7 décembre.

Documents approuvés par le Conseil municipal

PLU

Le PLU approuvé par le conseil municipal le 8 novembre 2013 comporte les documents suivants :
1) Rapport de présentation
2) PADD
3) Plan de zonage
4) Règlement
5) Annexes :
    5.1 Servitudes
    5.2 Eau potable
    5.3 Assainissements
    5.4 Déchets
    5.5 Bruit
    5.6 Informations
    5.7 Emplacements réservés
    5.8 PPRI
    5.9 Evaluation des incidences sur le site Natura 2000

Ces documents ne peuvent être tous mis en ligne en raison de la taille des fichiers informatiques. Certains sont mis à votre disposition ci-dessous en téléchargement.

AVAP

L'AVAP approuvée par le Conseil municipal le 8 novembre 2013 comporte les documents suivants :
1) Rapport de présentation
    Annexe 1 : diagnostic architectural
    Annexe 2 : cahier de gestion des Longs Sillons
2) Plan de zonage
3) Règlement

Ces documents ne peuvent être tous mis en ligne en raison de la taille des fichiers informatiques. Certains sont mis à votre disposition ci-dessous en téléchargement.